Marque enregistrée - Marque en vigueur

Benjamin de Vieux Château Gaubert
Monsieur Dominique HAVERLAN

Numéro de dépôt :
4657718
Date de dépôt :
17/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2030

Présentation de la marque Benjamin de Vieux Château Gaubert

Déposée par voie électronique le 17 juin 2020 par monsieur Dominique HAVERLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Benjamin de Vieux Château Gaubert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Dominique HAVERLAN domicilié(e) 35 Rue du 8 Mai 1945 - 33640 - PORTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE D. HAVERLAN, Monsieur Dominique HAVERLAN domicilié(e) 35 Rue du 8 Mai 1945 - 33640 - PORTETS - France.

La marque Benjamin de Vieux Château Gaubert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Benjamin de Vieux Château Gaubert arrivera à expiration en date du 17 juin 2030.

Dominique HAVERLAN a également déposé les autres marques suivantes : Château La Prade , Château la concertante


Monsieur Dominique HAVERLAN - 35 Rue du 8 Mai 1945 - 33640 - PORTETS - France


SCE D. HAVERLAN, Monsieur Dominique HAVERLAN - 35 Rue du 8 Mai 1945 - 33640 - PORTETS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins d'appellation d'origine protégée.